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Acceptation et utilisation

En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.

Clause ledger

Key sections and supporting references for review.

01

Acceptation et utilisation

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02

Champ d'application du service

Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des dirigeants et peuvent varier selon les disponibilités.

ReferenceEU Commission
Core Terms

Review the operational conditions below together with the linked reference materials before using the service, placing an order, or requesting cancellation support.

03

Paiements et conditions commerciales

Use and scope

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités indiquées lors de la commande.

Reference WIPO
04

Conditions commerciales générales

Payments and cancellation

Les conditions commerciales peuvent être modifiées sans préavis et s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur le site.

Reference HCCH
Policy Terms

Policy Conditions and Clause References

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

05 Clause Reference

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

Reference Service Public FR
06 Clause Reference

Clause de non-responsabilité

Nous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.

Reference EU Commission